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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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REGALIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGALIGNE
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708101
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2027

Présentation de la marque REGALIGNE

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) rue de Kersuguet - 22600 - LOUEDAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque REGALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER , DELICES D'ANAÏCK


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée - rue de Kersuguet - 22600 - LOUEDAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 28 juin 2001 - Changement de dénomination n°326018 - Publication au BOPI 2001-06-28

Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet partiel n°477145 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet partiel n°477144 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347631 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667129 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-20

Gâteaux, biscuits, madeleines, crêpes, pâtisseries, confiseries. Boissons alcooliques, chouchen, cidre Fruits et légumes, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.